ALLÉGEMENTS & TRANSFERTS

ALLÉGEMENTS

Lors de votre inscription en formation, vous serez informé.e des démarches à réaliser pour une demande d'allègements ou de dispenses.

 

Pour votre information, vous trouverez les textes règlementaires sur legifrance.gouv.fr qui concernent les dispenses et les allègements.

Pour les diplômes de niveau 6 :

Décret n° 2018-734 du 22 août 2018 

Tableau niveau 6


Pour le diplôme Moniteur-Éducateur : 

 Arrêté du 7 décembre 2017 modifiant l'arrêté du 18 octobre 2012

Tableau Moniteur-Éducateur

 



TRANSFERTS 

Un dossier de demande de transfert depuis un autre Institut du Travail social pour la rentrée 2024-2025 doit nous être adressé entre le 15 avril et le 15 juin 2024.

Téléchargez le dossier de demande de transfert